Conseil municipal du 21/09/2018

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Vidéos

# 1 Point d'information sur le projet Action Cœur de ville
# 2 Conseil municipal du 21 septembre à Saint-Dié-des-Vosges. Odonymie – Dénomination de rues et de voies La commission d’Odonymie, réunie le 3 septembre 2018, propose au conseil municipal de procéder à la dénomination de rues et de voies.
- Le quai de la Meurthe devient le quai Abel-Ferry
- La rue de la Bolle Prolongée devient la rue Germaine-Marchal
- La rue du 12ème Régiment d'Artillerie Prolongée devient la rue du Général-Barrard
#3 Exploitation et gestion des bornes de recharges pour véhicules électriques – Participation au groupement de commandes coordonné par le PETR du Pays de la Déodatie
#4 Rapport annuel 2017 de la Société AQUADIE, titulaire d'un contrat de partenariat portant sur la réalisation d'un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges Rapport du Maire sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE
# 5 Question posée par le conseiller Jean -Louis Bourdon sur le coût de l'éclairage public Réponse de l'adjoint Patrick Zanchetta
# 6 Question posée par la conseillère Sophie TAESCH sur le coût de l'éclairage public Réponse de Patrick ZANCHETTA, Adjoint au maire en charge des Travaux, du Patrimoine et de la Forêt
# 7 Question posée par la conseillère Jacqueline THIRION sur l'état de propreté des bus réponse de Vincent Benoit, adjoint en charge des mobilités

 

Délibérations

# 1a ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018

# 1b DEMANDE DE DEROGATION TEMPORAIRE AU REPOS DOMINICAL DE LA SOCIETE DECATHLON

# 2 REMPLACEMENT DE MONSIEUR JOHANN RUH AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

# 3 REMPLACEMENT DE MONSIEUR JOHANN RUH DANS LES DIFFERENTES COMMISSIONS ET INSTANCES DANS LESQUELLES IL SIEGEAIT

# 4 REMPLACEMENT DE MADAME RAMATA BA DANS LES DIFFERENTES COMMISSIONS ET INSTAN CES DANS LESQUELLES ELLE SIEGEAIT

# 5 REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES

# 6 ODONYMIE - DENOMINATION D'UN QUAI ET DE DEUX RUES

# 7 APPROBATION DE L'ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL, FOURNITURES ET SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ENERGETIQUE

# 8 VIREMENTS ET INSCRIPTIONS DE CREDITS VIREMENTS ET INSCRIPTIONS DE CREDITS

# 9 ATTRIBUTION DE SUBVENTION

# 10 INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE)- PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDES COORDONNE PAR LE PETR DU PAYS DE LA DEODATIE - SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

# 11 ETAT D'ASSIETTE DES COUPES DE LA FORÊT AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 - DESTINATION DES COUPES ET PRODUITS ACCIDENTELS DE L'EXERCICE 2019

# 12 PARC D'ACTIVITES DE LA MADELEINE - TRANSFERT, PAR LA SOLOREM A LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES, DU CREDIT-BAIL DE L'HOTEL DE POLICE ET DU CONTRAT DE LOCATION

# 13 CENTRE D'ACTIVITÉS DE LA PRAIRIE «CAP 6» - CLÔTURE DES COMPTES DE L'OPÉRATION ET QUITUS À LA SOLOREM

# 14 ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER CADASTRÉ SECTION AHNº 177 ET 179, SIS 12, RUE LE CORBUSIER ET 9, RUE DE LA CATHÉDRALE

# 15 ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER CADASTRE SECTION AP N°42 - LIEUDIT «LE RAIN DES ALOUETTES»

# 16 ELECTRIFICATION RURALE - GÉNIE CIVIL DU RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE LORS DES TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX SECS RUE ROVEL

# 17 ELECTRIFICATION RURALE - GÉNIE CIVIL DU RÉSEAU TÉLÉPHONIQUE LORS DES TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX SECS RUE ERCKMANN CHATRIAN

# 18 MISE A JOUR DU RIFSEEP (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL)

# 19 PERSONNEL TERRITORIAL -TABLEAU DES EFFECTIFS

# 20 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2017 DE LA SOCIETE AQUADIE, TITULAIRE DU CONTRAT DE PARTENARIAT PORTANT SUR LA REALISATION D'UN CENTRE AQUALUDIQUE POUR LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

# 21 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE AQUADIE

# 22 RAPPORT ANNUEL 2017 DE LA SOCIETE DALKIA, CONCESSIONNAIRE DE LA CHAUFFERIE DE KELLERMANN

# 23 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE CHAUFFAGE URBAIN

# 24 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2017 DE G.R.D.F. CONCERNANT LE RESEAU GAZ DE LA VILLE

# 25 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2017 DE LA SOCIETE ELIOR - RESTAURATION ENSEIGNEMENT - DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION COLLECTIVE

# 26 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION COLLECTIVE

# 27 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2017 DE LA SOCIETE SODEXO - DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION COLLECTIVE (A COMPTER DU 1 ER AOUT 2017)

# 28 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE LA RESTAURATION COLLECTIVE CONCERNANT SODEXO

# 29 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2017 DU GROUPE SUEZ - DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

# 30 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

# 31 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2017 DU GROUPE SUEZ - DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU

# 32 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L'EAU

# 33 RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2017 DE LA SARL TANGUY - DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE

# 34 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE

# 35 RAPPORT ANNUEL 2017 DE LA SOCIETE O.G.F. - DIRECTION DES CREMATORIUMS, DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DU SITE CINERAIRE DE LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES

# 36 RAPPORT DU MAIRE 2017 SUR LE SERVICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET D'EXPLOITATION DU SITE CINERAIRE

# 37 RECUEIL DELIBERATIONS

 

Annexes

#1 ACHAT GAZ NATUREL

#2 VIREMENTS ET INSCRIPTIONS DE CREDITS

#3 ATTRIBUTION DE SUBVENTION

#4 GROUPEMENT DE COMMANDE « Infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE)»

#5 ETAT D’ASSIETTE DES COUPES DE LA FORÊT AU TITRE DE L’EXERCICE 2019 – DESTINATION DES COUPES ET PRODUITS ACCIDENTELS DE L’EXERCICE 2019

#6 MISE A JOUR DU RIFSEEP (RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL)

#7 RAPPORT AQUADIE AQUANOVA

#8 AQUANOVA RAPPORT DU MAIRE

#9 RAPPORT DALKIA RESEAU DE CHALEUR

#10 RAPPORT DU MAIRE DALKIA

#11 RAPPORT GRDF GAZ

#12 RAPPORT ELIOR

#13 RAPPORT DU MAIRE ELIOR

#14 RAPPORT SODEXO

#15 RAPPORT DU MAIRE SODEXO

#16 RAPPORT SUEZ ASSAINISSEMENT

#17 RAPPORT DU MAIRE ASSINISSEMENT

#18 RAPPORT SUEZ EAU

#19 RAPPORT DU MAIRE EAU POTABLE

#20 RAPPORT FOURRIERE AUTOMOBILE

#21 RAPPORT DU MAIRE FOURRIERE AUTOMOBILE

#22 RAPPORT OGF SITE CINERAIRE

#23 RAPPORT DU MAIRE columbarium du cimetière de la rive gauche

#24 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES