Téléchargez l'ordre du jour

Le conseil municipal en vidéo :

 

# 1 Budget primitif 2018
# 2 Conseil de surveillance du centre hospitalier à Moyenmoutier 
# 3 Convention avec le SDIS
# 4 Ouverture des commerces le dimanche
# 5 Rapport sur l’égalité homme-femme
# 6 Validation du Rapport annuel Politique de la Ville 2015 et 2016
# 7 Développement de la mobilité propre
# 8 Question diverse Voie verte
# 9 Question diverse Chasse près des maisons
# 10 Question diverse Chasse près des maisons
# 11 Question diverse Dynamisation du centre ville
# 12 Question diverse Mutuelle communale
# 13 Question diverse Skatepark

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 20 novembre 2017
Délibération 02 - Désignation d'un représentant de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier des cinq Vallées à Moyenmoutier
Délibération 03 - Mise à disposition d'agents communaux sapeurs-pompiers volontaires pour disponibilité opérationnelle et de formation
Délibération 04 - Ouverture des commerces le dimanche
Délibération 05 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Année 2017
Délibération 07 - Rapport sur l'égalité homme/femme
Délibération 08 - Présentation du rapport politique de la ville 2015 et 2016
Délibération 09a - Approbation du budget primitif 2018
Délibération 09b - Attribution de subventions aux associations - 2018
Délibération 10 - Taux d'imposition applicable en 2018 à chacune des trois taxes directes locales
Délibération 11 - Admission en non valeur
Délibération 13 - Modification de la provision au titre des emprunts complexes
Délibération 14 - Budget principal - Régularisation non budgétgaire
Délibération 15 - Régie des spectacles - Demande d'aide financière pour la saison culturelle 2018
Délibération 16 - Cession d'un bien immobilier non bâti - 70 avenue de Verdun
Délibération 17 - Acquisition à l'euro symbolique d'un bien immobilier cadastré AS n°379 - Lieudit "Le Grand Feigne"
Délibération 18 - Développement de la mobilité propre sur la commune de Saint-Dié-des-Vosges

Annexes

Annexe 01 - Convention entre la commune de Saint-Dié-des-Vosges et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Vosges
Annexe 02 - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées - Rapport 2017
Annexe 03 - Convention de mise à disposition partielle
Annexe 04 - Égalité homme femme - Rapport 2016
Annexe 05 - Politique de la ville - Rapport 2015-2016
Annexe 06 - Budget primitif - Assainissement non collectif - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Assainissement - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Eau - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Forêt - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Locations commerciales - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Opération renouvellement urbain - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Parking du Marché - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Régie de spectacles - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Zones d'aménagement concerté - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Industriel et commercial - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Principal de la ville - 2018
Annexe 06 - Budget primitif - Rapport de présentation 2018
Annexe 07 - Admission en non valeur
Annexe 09 - Modification de la provision au titre des emprunts complexes
Annexe 10 - Convention TEPV
Annexe 11 - Avenant TEPV